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CONTENU DES INFORMATIONS

         Les informations contenues sur le site www.polskamania.fr sont soumises à la loi française et sont fournies sans garanties d’aucune sorte, ni explicites, ni tacites. Ces informations peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis par M. ANTOCHEWICZ Jérôme.

 

         En utilisant ce site, le visiteur reconnaît avoir pris connaissance de cet avertissement. L’ensemble des contenues, pages scripts, icônes de ce site sont la propriété exclusive de Polskamania.fr. Toute production, reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie, sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable du gérant du site www.polskamania.fr. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

 

         Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom de Polskamania.fr et/ou son logo ainsi que toutes les marques, dessins ou modèles cités et/ou présenté sur le site www.polskamania.fr ou tout autre site lié, à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l’accord préalable écrit du gérant de Polskamania.fr.

 

         En aucun cas, M. Jérôme ANTOCHEWICZ et Polskamania.fr ne peuvent être tenus responsables des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels ou spéciaux, résultant notamment de la consultation et/ou de l’utilisation par quiconque de ce site ou de tout autre site lié, comme des utilisations d’informations textuelles, sonores ou visuelles qui auraient pu être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans tout système d’information ou autre.

 

         M. Jérôme ANTOCHEWICZ et Polskamania.fr ne sont pas davantage responsables du contenu de tout autre site auquel les internautes pourront avoir accès via le site http://www.polskamania.fr.

 

Droits de l’internaute et loi Informatique et Libertés

         En application de la loi 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous êtes informé(e) que les réponses aux questions posées sont facultatives à l’exception de celles marquées d’une étoile. Toutes les informations collectées sont destinées exclusivement à Polskamania.fr et ne seront en aucun cas transmises à nos partenaires sans votre accord écrit préalable. Vous êtes habilité à en obtenir communication dans les conditions prévues au chapitre 5 de la loi précitée et à demander toutes rectifications auprès de Polskamania.fr

 

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

 

Préambule

         Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de produits proposés dans le site http://www.polskamania.fr. Elles sont accessibles en permanence sur le site par l’internaute en cliquant sur le lien « Conditions Générales de vente », en bas de page, dans la colonne de gauche.

 

 

ARTICLE 1 - A PROPOS DU SITE WWW.POLSKAMANIA.FR:

Le site www.polskamania.fr est un site dont le siège est situé 33 rue Fleming – 62 290 NOEUX-LES-MINES (France), immatriculé au répertoire des Métiers de Lens, sous le n° identifiant SIRET : 514 869 494 00013, Gérant : Monsieur Jérôme ANTOCHEWICZ.

Le site www.polskamania.fr propose à la vente auprès d’acheteurs consommateurs une large gamme de produits polonais (artisanats, produits alimentaires, accessoires et tous autres objets de la maison).

Pour chaque produit présenté sur le site www.polskamania.fr sont indiquées ses caractéristiques principales : dénomination, contenu, composition, quantité, poids, couleurs et traduction.

 

ARTICLE 2 - DEFINITIONS :

Chaque fois qu’ils seront utilisés dans la cadre des présentes Conditions Générales de Vente, les termes ci-après auront la signification suivante :

 -         « Notre site » ou « Le site » : le site www.polskamania.fr

-          « Nous » : le site www.polskamania.fr

-          « Vous » ou « l’Acheteur » : toute personne passant commande de produits sur notre site

-          « Produit(s) : produit(s) polonais commercialisés sur le site www.polskamania.fr.

 

ARTICLE 3 – OBJET :

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet, d’une part, d’informer tout consommateur sur les conditions et modalités dans les quelles le Vendeur de www.polskamania.fr procède à la vente et à la livraison des produits commandés et, d’autre part, de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par Polskamania.fr au consommateur (l’Acheteur). En conséquence, le fait de passer commande sur le site http://www.polskamania.fr implique adhésion pleine, entière et sans réserve de l’Acheteur aux présentes Conditions Générales de vente.

 

ARTICLE 4 – COMMANDES :

Pour commander sur notre site www.polskamania.fr, vous devez impérativement être majeur et en capacité de conclure des contrats.

Les modalités de commandes sont les suivantes :

 Etape 1 : Renseignements de la fiche client : Lors de votre première commande sur notre site, vous devez remplir une fiche de renseignements. Les informations qui vous sont demandées sont celles nécessaires pour établir votre facture et pour pouvoir livrer votre commande à votre domicile.

 Etape 2 : Sélectionnez un ou des produit(s) de votre panier : Vous sélectionnez le ou les produit(s) à mettre dans votre panier par simple « clic ». Après sélection, le prix des produits composants votre panier s’affiche. Le coût du prix de livraison s’affiche automatiquement en fonction du poids du produit acheté.

 Etape 3 : Enregistrement et validation de votre commande : Après sélection du ou des produit(s), le récapitulatif du contenu de votre panier s’affiche. Après avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente, vous validez votre commande en cliquant sur le bouton « Commander » (ou valider).

 

ARTICLE 5 – PRIX :

Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros, hors partciiaption aux frais de port. Si, en dépit de notre vigilence, les articles sont indisponibles, nous vous en informerons par e-mail dans les meilleurs délais.

Exempté de TVA conformément au Code Général des Impôts (Art. 295 B), dispensé d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM).

 

ARTICLE 6 - PRODUITS :

Conformément à l’article L. 111-1 du code de la Consommation, l’Acheteur peut, préalablement à sa commande, sur le site http://www.polskamania.fr, des caractéristiques essentielles du ou des produits(s) qu’il désire commander.

Les offres présentées par Polskamania.fr sont valables dans la limite des stocks disponibles.

Polskamania.fr est susceptible de modifier l’assortiment de produits proposés à la vente, en fonction notamment des contraintes liées à ses fournisseurs, sans préjudice des commandes passées par l’Acheteur.

 

 ARTICLE 7 - PAIEMENT :

Le paiement des achats s’effectue au choix du client :

-          par carte bancaire (via Paypal) : Visa, MasterCard, Carte Bleue,

-          par compte Paypal,

-          par virement bancaire,

-          par chèque bancaire.      

Pour tout paiement par carte bancaire, Polskamania.fr se réserve le droit de demander une photocopie de la carte d’identité de l’Acheteur dans le cadre d’une procédure de vérification de l’identité de celui-ci.

Le colis est envoyé dès réception du paiement par la Poste, en Colissimo.

Paiement sécurisé : Les données confidentielles (numéro de carte, date d’expiration, cryptogramme visuel…) sont transmises cryptées directement sur le serveur de la banque et ne sont à aucun moment transmises sur le serveur de notre société.

 

ARTICLE 8 - EXPEDITION :

Pour les commandes dont les produits sont en stocks, les colis seront préparés et expédiés dans les 48 h/72 heures qui suivent la confirmation de la commande (hors week-end et jours fériés), sous réserve de validation du paiement (voir Article 5 : Paiement).

Si votre commande ne comporte pas de produits frais, nous vous envoyons votre commande le plus rapidement possible. Dans le cas contraire, par précaution, nous préférons ne pas envoyer votre colis en fin de semaine et attendons le début de semaine pour pêtre sûrs qu'il ne passera pas le week-end au centre de tri Postal. Dans tus les cas, une fois votre colis envoyé, la Poste vous garantit une livraison en deux jours ouvrés.

Dès que l’expédition est effectuée, l’Acheteur est systématiquement prévenu par mail.

Si un retard intervient dans l’expédition, l’Acheteur est également averti par mail. Pour les commandes comprenant des produits nécessitant un réapprovisionnement, la commande sera traitée dans les plus brefs délais et envoyée au plus tard dans les 10 jours ouvrés (dix jours) à compter du jour suivant celui où l’Acheteur a passé commande.

Nous ne pourrons pas être considérés comme responsable, ni défaillants pour tout retard ou inexécution consécutifs à la survenance d’un cas de force majeure. Dans le cadre des présentes, les cas de force majeure comprendront notamment, outre les cas reconnus par la jurisprudence de la Cour de Cassation française, toutes catastrophes naturelles, tous actes de guerre, atteintes à l’ordre public, épidémies, incendies, inondations et autres désastres, tous actes gouvernementaux, toutes grèves, lock-out, y compris de notre personnel ou de celui de nos transporteurs habituels (en l’occurrence La Poste), toute rupture d’approvisionnement de nos propres fournisseurs, ainsi que tous les problèmes électriques et techniques externes aux parties empêchant les communications.

Par ailleurs, dans le processus de vente en ligne, notre responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet, tels que notamment : perte de données, intrusion, virus, rupture de services, messages non sollicités en provenance de tiers.

En cas d’indisponibilité du produit commandé, notamment du fait de nos fournisseurs où nos participation à des foires, l’Acheteur en sera informé au plus tôt par mail et aussi la possibilité d’annuler sa commande ou de demander un échange.

Dans le cas où le paiement aurait déjà été validé, l’Acheteur sera remboursé de l’intégralité de la somme versée dans les 30 jours (trente jours) au plus tard suivant l’annulation de sa commande.

 

ARTICLE 9 - MODALITE DE LIVRAISON :     

9.1 – Pour une livraison en France métropolitaine, Corse et Principauté de Monaco et d’Andorre :

Expédition du colis par Colissimo France de la Poste (avec suivi du colis remis sans signature). Le colis est livré chez l’Acheteur ou toute autre adresse de son choix telle dans le formulaire d’inscription. Lors de la création du compte, l’Acheteur veillera à indiquer l’adresse de livraison avec le maximum de précision.

Le colis est déposé dans la boîte aux lettres ou remis à l’Acheteur ou au destinataire des produits commandés. Si l’Acheteur ou le destinataire est absent : un avis de passage est laissé dans sa boîte aux lettres lui permettant de retirer le colis au bureau de Poste indiqué. Le colis attendra au bureau de Poste pendant un délai de 15 jours (quinze jours). Passé ce délai, le colis sera retourné à l’expéditeur.

 

Retard :

En cas de retard prolongé de la livraison, l’Acheteur devra signaler ce retard à Polskamania.fr dans un délai de 14 jours maximum (quatorze jours) suivant la date de livraison présumée par mail à l’adresse suivante : polskamania1@orange.fr.

Polskamania.fr contactera alors les services postaux afin d’ouvrir une enquête. Il est toutefois précisé que le délai d’une enquête postale peut être long (environ 21 jours).

Si à l’issue de cette enquête, le colis est considéré comme perdu par la Poste, Polskamania.fr proposera à l’Acheteur soit le remboursement des sommes versées soit le remplacement des produits à ses frais (uniquement si les produits concernés sont toujours disponibles).

Aucune contestation relative à la livraison en elle-même n’est possible si le colis apparaît comme ayant été livré, le système informatique (flashage) de La Poste faisant foi.

Polskamania.fr décline toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du transporteur, notamment en cas de perte des colis ou de grève.

 

Colis endommagé :

En présence d’une anomalie apparente du colis (endommagé, percé, ouvert…), l’Acheteur ou le destinateur du colis ne devra pas ouvrir le colis mais le rapporter à La Poste dans un délai de 3 jours ouvrés (trois jours) pour établir un « constat de spoliation ». Si, le colis est ouvert, le recours auprès de la Poste ne sera plus possible. Parallèlement, l’Acheteur préviendra Polskamania.fr (en indiquant le numéro de commande et le problème rencontré) par mail à l’adresse : polskamania1@orange.fr.

Si l’anomalie concerne le contenu du colis (article manquant, article endommagé…), l’Acheteur préviendra Polskamania.fr (en indiquant le numéro de commande et le problème rencontré) dans un délai de 3 jours (trois jours) suivant la réception du colis par mail à l’adresse suivante : polskamania1@orange.fr.

 

ARTICLE 10 - DROIT DE DELAI DE RETRACTION :

Conformément à l’article L.121-20 du Code de la Consommation, l’Acheteur dispose d’un délai légal de 14 jours francs (quatorze jours) pour exercer son droit de rétraction à compter de la date de réception de la marchandise. L’Acheteur retournera l’intégralité de sa commande à ses frais et sera remboursé du montant de sa commande et des frais de livraison initiaux.

 

 ARTICLE 11 - RETOUR :

Dans le cas où les produits reçus n’apporteraient pas entière satisfaction à l’Acheteur, celui-ci pourra les retourner dans les conditions et suivant les modalités détaillées ci-dessous.

A compter de la date de réception de sa commande, l’Acheteur dispose d’un délai de 14 jours (quatorze jours) pour retourner un article.

Les frais de livraison initiaux ne seront pas remboursés à l’Acheteur excepté en cas d’exercice du droit de rétractation, ou en cas de défaut de conformité des produits livrés par rapport à la commande.

 

         Pour retourner un produit, l’Acheteur doit suivre les instructions suivantes 

1. Utiliser l’emballage d’origine pour retourner le(s) produit(s),

2. Tout retour doit faire l’objet d’une demande de retour par mail à l’adresse suivante : polskamania1@orange.fr. L’Acheteur précisera le numéro de commande, le numéro de la facture, le détail des articles qu’il souhaite retourner (référence, coloris, taille, quantité) et le motif du retour. Polskamania.fr émettra alors un numéro d’autorisation de retour et en fera parvenir la confirmation au client par e-mail. Le client devra imprimer la page d’autorisation de retour et la joindre au colis, à l’intérieur du colis,

3. Envoyer le colis à l’adresse indiquée sur l’autorisation de retour. Nous préconisons d’envoyer le colis en recommandé avec avis de réception, et de conserver la preuve de dépôt qui sera remise par la Poste. Tout risque lié au retour du produit est à la charge de l’Acheteur (perte ou détérioration). Polskamania.fr n’accepte pas les colis adressés en port dû.

 

Les produits ni repris, ni échangés sont :

-          1. Les produits incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client,

-          2. Les articles utilisés,

-          3. Les articles qui ne sont pas remis intacts dans l’emballage d’origine,

-          4. Tout colis sans le formulaire de retour,

-          5. Les produits alimentaires périssables.

Le remboursement interviendra dans un délai de 30 jours (trente jours) à compter de la réception du colis par Polskamania.fr et un mail de confirmation sera envoyé par Polskamania.fr

 

Les échanges :

En cas de retour puis échange, les frais liés à une nouvelle livraison de produits sont à la charge de l’Acheteur. Dans tous les cas de figure, un retour donnera lieu à un remboursement et à un nouveau débit. Polskamania.fr n’établira pas d’avoir. L’Acheteur recommandera l’article souhaité et réglera sa commande par un moyen de paiement à sa convenance.

 

ARTICLE 12 - LIMITATION DE RESPONSABILITE :

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Les photographies et les textes reproduits illustrant les produits sur le site Polskamania.fr ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de Polskamania.fr ne saurait être engagée en cas d’erreur dans l’une de ces photographies ou l’un de ses textes.

Polskamania.fr ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit.

Polskamania.fr ne sera en aucun cas responsable à l’égard des tiers des dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l’achat des produits.

De plus, Polskamania.fr exclut toutes responsabilités légales en cas de non-respect des obligations contractuelles résultants d’un cas de force majeure tel que défini par les juridictions françaises.

 

ARTICLE 13 - NON VALIDITE PARTIELLE :

Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales de Vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

 

ARTICLE 14 - LOI APPLICABLE ET LITIGES :

Le présent contrat est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. La nullité de l’une des dispositions des présentes n’entraîneront pas la nullité des Conditions Générales de Vente elles-mêmes.

 

ARTICLE 15 - PROPRIETE INTELLECTUELLE :

L’utilisation du site http://www.polskamania.fr est réservée à un usage strictement personnel. Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, tous les éléments, marques, dessins, photographies, modèles, logos, textes, reproduits sur le présent site sont la propriété exclusive de Polskamania.fr ou de ses fournisseurs, ces derniers ne concédant aucun licence, ni aucun droit que celui de consulter le site. Toute reproduction totale ou partielle du site http://www.polskamania.fr est strictement interdite sauf accord écrit au préalable.

 

ARTICLE 16 - INFORMATIONS NOMINATRICES :

Les données enregistrées sur le site http://www.polskamania.fr sont exclusivement destinés à Polskamania.fr ou ses partenaires contractuels (intervenant dans le cadre de l’exécution de la commande).

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978 modifiée, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès et de rectification des données le concernant. Pour cela, l’utilisateur qui le souhaite pourra en faire la demande par e-mail à l’adresse suivante : polskamania1@orange.fr.

 

ARTICLE 17 - DUREE ET MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE :

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent pendant toute la durée de la mise des produits offerts à la vente par Polskamania.fr.

Polskamania.fr se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente.

Néanmoins, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande passée par l’Acheteur sur le site http://www.polskamania.fr sont celles acceptées par l’Acheteur au moment de la passation d’une telle commande.

Les prix sont affichés hors-taxes : ils ne sont pas majorés du taux de TVA, en vertu de l’article 293 B du Code Général des Impôts.

 

 


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